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SMILE DESIGNER & DENTOPHOBIA
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L’objet de ce site est de présenter le pôle médical Smile Designer & Dentophobia en Suisse, les soins dispensés et de faciliter la prise de contact. 

Il ne peut en aucun cas remplacer la relation entre le patient et le praticien.

Le site Smile designer et dentophobia est développé par la société médicale suisse SDD Advisors SA :

SDD Advisors SA est inscrite au registre du Commerce de Genève sous le numéro IDE : CHE-258.869.513

SDD Advisors SA est inscrite au Registre des Codes-créanciers de la SASIS sous le numéro GLN : 760.100.167.87.81pour le pôle dentaire.

Ce site s’adresse à un public général :

L’intégralité de son contenu est original et rédigé par le Dr Jérôme Weinman, Médecin-dentiste. 

Dr Jérôme Weinman est est inscrit au registre fédérale à titre personnel sous le numéro GLN 7601003340167. 

Il détient un droit de pratique sur les Cantons de Genève et de Vaud.

Le site est entièrement financé par la société SDD et n’affiche pas de publicités : il n’accepte pas et ne reçoit pas de fonds publicitaires :

RAISON SOCIALE : SDD ADVISORS SA    IDE : CHE-258.869.513

SIÈGE SOCIAL : Siège social : Rue du Nant 22, 1207 – GENÈVE

RESPONSABLE DE LA PUBLICATION : Dr Jérôme Weinman, conseiller scientifique ; Svetlana Belova, gérante.

CONCEPTION : création site internet SEO : Cyril Gastaud – GOODWEB

HÉBERGEMENT : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix

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La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l’éditeur une contrefaçon.

Les pages internet, le texte, les photographies et les vidéos présentées sur le site www.smiledesigner-dentophobia.ch partagés sont, sauf mention contraire, des créations originales de Jérôme Weinman.

La présentation et le contenu du site www.smiledesigner-dentophobia.ch partagés constituent ensemble une œuvre originale protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Le Code de la propriété intellectuelle considère notamment comme œuvres de l’esprit, aux termes du 9° de l’art. L. 112-2, « les œuvres photographiques et celles réalisées à l’aide de techniques analogues à la photographie ». L’auteur a seul le droit de divulguer son œuvre. Sous réserve des dispositions de l’art. L. 132-24, il détermine le procédé de divulgation et fixe les conditions de celle-ci. (art. L. 121-2 du CPI)

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans le consentement des auteurs ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque (art. L. 122-4 du CPI). Cette interdiction s’étend, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site : présentation des écrans, textes, logos, photographies notamment.

La personne qui reproduit sans l’autorisation des auteurs une œuvre pour mettre celle-ci à la disposition du public commet un acte de contrefaçon. Toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit (art. L. 335-2 du CPI).

Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une œuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur, tels qu’ils sont définis et réglementés par la loi (art. L. 335-3 du CPI).

La contrefaçon est un délit civil (passible de dommages et intérêts), et un délit pénal (passible d’un emprisonnement de trois ans et d’une amende de 300 000 euros). Le Code de la propriété intellectuelle n’autorise, aux termes des alinéas 1 et 2 de l’art. L. 122-5, que les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille, les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective.

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